Prêt de véhicules
La Communauté de Communes met des véhicules à votre disposition pour toutes vos manifestations sportives, culturelles et sociales.
Les véhicules
La collectivité dispose de 3 minibus, stationnés en permanence au siège de la CdC à Marans.
L’utilisation des minibus est réservée aux collectivités locales ainsi qu’aux associations à but non lucratif ayant leur siège sur le territoire de la Communauté de Communes Aunis Atlantique.
La priorité est accordée :
– Aux actions portées par la Communauté de Communes et ses services.
– Aux actions de la Communauté de Communes menées en faveur de la réinsertion et de l’emploi.
Comment réserver un véhicule ?
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Étape 1La réservation d’un minibus se fait dans le mois de l’utilisation et au plus tard une semaine avant, par téléphone au 05 46 68 92 93 ou par mail à contact@aunisatlantique.fr
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Étape 2Si le véhicule est disponible à la date souhaitée, vous devez remplir une fiche de réservation et la retourner à l’accueil de la Communauté de Communes.
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Étape 3Pour récupérer votre véhicule, il est nécessaire de se présenter pendant les horaires d'ouverture de la CdC afin de procéder à un état des lieux du véhicule avec l'agent d'accueil avant la remise des clés.
Le carnet de bord présent dans le minibus devra être soigneusement complété au départ et au retour des véhicules. La signature de l’emprunteur ou de son représentant habilité est indispensable.
Documents requis
Les documents ci-dessous sont nécessaires au prêt des véhicules. Ils doivent être impérativement retournés complétés et signés à la Communauté de Communes au moins une semaine avant l’emprunt des minibus.
> Convention d’utilisation complétée et signée en deux exemplaires
> Accusé de lecture du règlement intérieur
> Attestation d’assurance – responsabilité civile
> Photocopie du permis de conduire du ou des conducteurs.
→ Ces documents sont à remplir qu’une fois et sont donc valables pour toute l’année scolaire en cours (seule la fiche de réservation est à fournir à chaque réservation).
Tarification
A la fin de l’année, vous recevrez une facture correspondant à vos déplacements (Calcul : 0.20€ le km). Par conséquent, les frais d’essence sont à la charge de la CdC. Le plein du véhicule sera effectué avant et après votre déplacement.
